Charte de la Coalition des peuples d'Alba

Charte CPA : Coalition des Peuples d’Alba
Préambule : Nous, peuples d’Alba,
Résolus

  - à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui par plusieurs fois infligèrent aux différentes races d'indicibles souffrances voir une extermination proche pour certain,

  - à proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux des races, dans la dignité et la valeur des Prométhées, Aldéides ou Colosses, dans l'égalité de droits, ainsi que des alliances, grandes et petites,

  - à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit universel.

- à s'impliquer dans la politique pour faire valoir ses revendications

Et à ces fins

 - à pratiquer la tolérance, à vivre en paix l'un avec l'autre dans un esprit de bon voisinage,

  - à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité des alliances et des citoyens d’Alba,

  - à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu'il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l'intérêt commun et sur décision collégiale.

Avons décidé d'associer nos efforts pour réaliser ces desseins

  - en conséquence, nos alliances respectives, par l'intermédiaire de leurs représentants, réunis sur la planète Alba, au sein de sa capital, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte et établissent par les présentes une organisation planétaire qui prendra le nom de Coalition des Peuples d’Alba.


Chapitre I : Buts et principes
Article 1

Les buts de la coalition sont les suivants :

  1. Maintenir la paix et la sécurité des citoyens et des alliances d’Alba et à cette fin : prendre des mesures collectives efficaces en vue de prévenir et d'écarter les menaces à la paix et de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix, et réaliser, par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice et du droit universel, l'ajustement ou le règlement de différends ou de situations, de caractère inter-alliance, susceptibles de mener à une rupture de la paix;

 2.  Développer entre les Alliances d’Alba des relations amicales fondées sur le respect du principe de l'égalité de droits des races et de leur droit à disposer d'eux-mêmes, et prendre toutes autres mesures propres à consolider la paix;

 3.  Être un centre où s'harmonisent les efforts des alliances vers ces fins communes.


Article 2

La CPA  et ses Membres, dans la poursuite des buts énoncés à l'Article 1, doivent agir conformément aux principes suivants :

  1. la coalition est fondée sur le principe de l'égalité souveraine de tous ses Membres (avec répartition de voix suivant sa qualité de Membre ou de Fondateurs).

  2. Les Membres de la coalition, afin d'assurer à tous la jouissance des droits et avantages résultant de leur qualité de Membre, doivent remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente Charte.

 3. Les Membres de la coalition règlent leurs différends par des moyens pacifiques, de telle manière que la paix et la sécurité mondiale ne soient pas mises en danger.

 4. Les Membres de la coalition s'abstiennent, dans leurs relations mondiales, de recourir à la menace ou à l'emploi de la force, soit contre l'intégrité territoriale ou l'indépendance politique d’Alba ou toute alliance, soit de toute autre manière incompatible avec les buts de la coalition.

 5. Les Membres de la coalition  donnent à celle-ci pleine assistance dans toute action entreprise par elle conformément aux dispositions de la présente Charte et s'abstiennent de prêter assistance à une Alliance ou une planète contre lesquels la coalition entreprend une action préventive ou coercitive.

 6. La coalition fait en sorte que les Alliances qui ne sont pas Membres agissent conformément à ces principes dans la mesure nécessaire au maintien de la paix et de la sécurité mondiales.

 7. Aucune disposition de la présente Charte n'autorise la coalition à intervenir dans des affaires qui relèvent essentiellement de la compétence d’une Alliance ni n'oblige les Membres à soumettre des affaires de ce genre à une procédure de règlement aux termes de la présente Charte; toutefois, ce principe ne porte en rien atteinte à l'application des mesures de coercition prévues au Chapitre VI.

 8. Les membres Fondateur disposeront de 4 superviseurs. Chaque autre membre de deux superviseurs réparti par ordre de signature de la charte. La répartition des superviseurs se fera par vote au sein du consortium. Tout superviseur d’une zone non attribuée sera mis sous tutelle d’un des membres fondateurs.

Chapitre II : Membres
Article 1

Sont membres fondateur :

Xeres Settlers Organisation (XSO) [retirés de la Coalition pour cause de déménagement]

L'Association des Routards Ninja (ARN)  

Les zinzins de l’espace (LZE)

Sont Membres les alliances ayant signés la présente Charte :

SPK ( Fédération SteamPunk)

NOS ( Nostria )

JSA ( Jessica )

LCE ( La Citadelle de l'Espoir )

LST ( Les Spaces Trader )

FAA ( La Fédération Armée d'Alba )

TCO ( Tetra Chorus )

42e ( 42 ème )

LNSA ( La Nuit Sans Aube )

974 ( GamerFamily )

LGM ( Les gardiens de la matrice )

LBA (La Blanquette Albanaise)

Article 2

  1. Peuvent devenir Membres de la coalition tous autres Alliances pacifiques qui acceptent les obligations de la présente Charte et, au jugement de la coalition, sont capables de les remplir et disposés à le faire. Ils doivent disposer d’au moins 5 membres actifs et d’une base alliance sur Alba.

 2. L'admission comme Membres de la coalition de toute Alliance remplissant ces conditions se fait par décision du Consortium. Mais est de droit les Alliances n’ayant pas oeuvré précédemment contre la Coalition et la présente charte
 
 3. Les Alliances en constitutions peuvent pré déclarer leurs
   intention de rejoindre la coalition dès lors qu'elles ont au moins trois
   membres actifs. Ces alliances auront voix consultative à
   l'initiative du Conseil sur des sujets précis.

Article 3

Un Membre de la coalition contre lequel une action préventive ou coercitive a été entreprise par le Consortium peut être suspendu par celui-ci, de l'exercice des droits et privilèges inhérents à la qualité de Membre. L'exercice de ces droits et privilèges peut être rétabli par le Consortium. Le superviseur peut alors être confisqué et réattribué plus tard.
Article 4

Si un Membre de la coalition enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être exclu de la coalition sur recommandation du Consortium .


Chapitre III : Organes
Article 1

  1. Il est créé comme organe principal de la CPA un Consortium qui gère le diplomatie et le maintien de la paix formé d’un ambassadeur de chaque alliance.

  2. Les organes subsidiaires qui se révéleraient nécessaires pourront être créés conformément à la présente Charte.

Article 2

Aucune restriction ne sera imposée par la coalition à l'accès de représentants des différentes races, dans des conditions égales, à toutes les fonctions, dans ses organes principaux et subsidiaires s’il respecte l’article 2 chapitre II


Chapitre IV : Le Consortium
COMPOSITION
Article 1

  1. Le Consortium se compose de tous les Membres ayant signé la charte.

  2. Chaque Membre a un représentant au Consortium.

FONCTIONS ET POUVOIRS
Article 2

Le Consortium peut discuter toutes questions ou affaires rentrant dans le cadre de la présente Charte ou se rapportant aux pouvoirs et fonctions de l'un quelconque des organes prévus dans la présente Charte, et, sous réserve des dispositions de l'Article 4, formuler sur ces questions ou affaires des recommandations aux Membres de la coalition.

Article 3

  1. Le Consortium peut étudier les principes généraux de coopération pour le maintien de la paix et de la sécurité mondiales, y compris les principes régissant le désarmement et la réglementation des armements, et faire, sur ces principes, des recommandations.

  2. Le consortium peut discuter toutes questions se rattachant au maintien de la paix et de la sécurité mondiale dont elle aura été saisie par l'un des Membres, une Alliance ou un gouvernement qui n'est pas Membre de la coalition, et, sous réserve de l'Article 4, faire sur toutes questions de ce genre des recommandations soit aux  planètes, ou aux Alliances intéressées, soit au Consortium.

  3. Les pouvoirs du Consortium sont énumérés dans le présent Article ne limitent pas la portée générale de l'Article 2.

Article 4

  1. Le Consortium porte à la connaissance de chaque membre, lors de chaque session, les affaires relatives au maintien de la paix et de la sécurité d’Alba dont il s'occupe.


Article 5

Sous réserve des dispositions de l'Article 4, Le Consortium peut recommander les mesures propres à assurer l'ajustement pacifique de toute situation, quelle qu'en soit l'origine, qui lui semble de nature à nuire au bien général ou à compromettre les relations amicales entre Alliances ou planètes, y compris les situations résultant d'une infraction aux dispositions de la présente Charte où sont énoncés les buts et les principes de la CPA.
Article 6

  1. Le Consortium reçoit et étudie tous les rapports des membres et/ou autres organes de la coalition.

Article 7

  1. Le Consortium examine et approuve le budget de la coalition.

  2. Les dépenses de la coalition sont supportées par les Membres selon la répartition fixée par le Consortium. l’adhésion n'entraîne pas de cotisation.

  3. Le Consortium examine et approuve tous arrangements financiers et budgétaires passés avec les institutions spécialisées  et examine les budgets administratifs des-dites institutions en vue de leur adresser des recommandations.

Article 8
Les Membres de la coalition conviennent d'accepter et d'appliquer les décisions du Consortium conformément à la présente Charte

VOTE
Article 9

  1. Chaque membre du Consortium dispose d'une voix à travers leur ambassadeur. En cas d'égalité sur un vote, les fondateurs disposent d’une voix supplémentaire.

  2. Les décisions du Consortium sur les questions relatives aux relations avec les autres mondes, tant sur le plan économique que guerrier  sont prises à la majorité. Sont considérées comme questions importantes : les recommandations relatives au maintien de la paix et de la sécurité mondiale,  l'admission de nouveaux Membres dans la coalition, la suspension des droits et privilèges de Membres, l'exclusion de Membres, les questions relatives au fonctionnement budgétaire.

  3. Les décisions sur d'autres questions sont aussi prises à la majorité.

 4. La majorité se décide en fonction des votes exprimés (délais de 24 heures minimum)

PROCÉDURE
Article 10

Le Consortium tient des sessions régulières et, lorsque les circonstances l'exigent, des sessions extraordinaires. Celles-ci sont convoquées par n’importe quels membres sur un sujet précis. Lorsque deux tiers des Membres de la Coalition approuvent la session, celle-ci est organisée dans les plus brefs délais.
Article 11

Le Consortium établit son règlement intérieur.

Article 12

Le Consortium peut créer les organes subsidiaires qu'elle juge nécessaires à l'exercice de ses fonctions.

Article 13

  1. Le Consortium est organisé de manière à pouvoir exercer ses fonctions en permanence. A cet effet, chaque membre doit avoir en tout temps un représentant disponible.

  2. Le Consortium tient des réunions périodiques auxquelles chacun de ses membres peut, s'il le désire, se faire représenter par un membre de son alliance ou par quelque autre représentant spécialement désigné.

  3. Le Consortium  peut tenir des réunions à tous endroits autres que le Siège de la coalition qu'il juge les plus propres à faciliter sa tâche.


Chapitre V : Règlement pacifique des différends
Article 1

  1. Les parties à tout différend dont la prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et de la sécurité mondiales doivent en rechercher la solution, avant tout, par voie de négociation, d'enquête, de médiation, de conciliation, d'arbitrage, de règlement judiciaire, de recours aux organismes ou accords régionaux, ou par d'autres moyens pacifiques de leur choix.

  2. Le Consortium, s'il le juge nécessaire, invite les parties à régler leur différend par de tels moyens.

Article 2

Le Consortium peut enquêter sur tout différend ou toute situation qui pourrait entraîner un désaccord entre alliances ou engendrer un différend, afin de déterminer si la prolongation de ce différend ou de cette situation semble devoir menacer le maintien de la paix et de la sécurité mondiales.

Article 3

  1. Tout Membre de la coalition peut attirer l'attention du Consortium sur un différend ou une situation de la nature visée dans l'Article 2.

  2. Une alliance qui n'est pas Membre de la coalition peut attirer l'attention du Consortium sur tout différend auquel il est partie, pourvu qu'il accepte préalablement, aux fins de ce différend, les obligations de règlement pacifique prévues dans la présente Charte.


Article 4

  1. Le Consortium peut, à tout moment de l'évolution d'un différend de la nature mentionnée à l'Article 1 ou d'une situation analogue, recommander les procédures ou méthodes d'ajustement appropriées.

  2. Le Consortium  devra prendre en considération toutes procédures déjà adoptées par les parties pour le règlement de ce différend.

Article 5

  1. Si les parties à un différend de la nature mentionnée à l'Article 1 ne réussissent pas à le régler par les moyens indiqués audit Article, elles le soumettent au Consortium.

  2. Si le Consortium  estime que la prolongation du différend semble, en fait, menacer le maintien de la paix et de la sécurité mondiales, il décide s'il doit agir en application de l'Article 4 ou recommander tels termes de règlement qu'il juge appropriés.

Article 6

Sans préjudice des dispositions des Articles 1 à 5, le Consortium  peut, si toutes les parties à un différend le demandent, faire des recommandations à celles-ci en vue d'un règlement pacifique de ce différend.


CHAPITRE VI : ACTION EN CAS DE MENACE CONTRE LA PAIX, DE RUPTURE DE LA PAIX ET D'ACTE D'AGRESSION
Article 1

Le Consortium  constate l'existence d'une menace contre la paix, d'une rupture de la paix ou d'un acte d'agression et fait des recommandations ou décide quelles mesures seront prises conformément aux Articles 3  et 4 pour maintenir ou rétablir la paix et la

sécurité mondiale
Article 2

Afin d'empêcher la situation de s'aggraver, le Consortium , avant de faire les recommandations ou de décider des mesures à prendre conformément à l'Article 1, peut inviter les parties intéressées à se conformer aux mesures provisoires qu'il juge nécessaires ou souhaitables. Ces mesures provisoires ne préjugent en rien les droits, les prétentions ou la position des parties intéressées. En cas de non-exécution de ces mesures provisoires, le Consortium tient dûment compte de cette défaillance.
Article 3

Le Consortium  peut décider quelles mesures n'impliquant pas l'emploi de la force armée doivent être prises pour donner effet à ses décisions, et peut inviter les Membres de la coalition à appliquer ces mesures. Celles-ci peuvent comprendre l'interruption complète ou partielle des relations économiques et des communications, ainsi que la rupture des relations diplomatiques.


Article 4

Si le Consortium  estime que les mesures prévues à l'Article 3 seraient inadéquates ou qu'elles se sont révélées telles, il peut entreprendre, au moyen de forces spatiales, navales ou terrestres, toute action qu'il juge nécessaire au maintien ou au

rétablissement de la paix et de la sécurité mondiale. Cette action peut comprendre des démonstrations, des mesures de blocus et d'autres opérations exécutées par des forces spatiales, navales ou terrestres de Membres de la coalition.
Article 5

  1. Tous les Membres de la coalition, afin de contribuer au maintien de la paix et de la sécurité mondiale, s'engagent à mettre à la disposition du Consortium, sur son invitation et conformément à un accord spécial ou à des accords spéciaux, les forces armées, l'assistance et les facilités, y compris le droit de passage, nécessaires au maintien de la paix et de la sécurité mondiale.

  2. L'accord ou les accords susvisés fixeront les effectifs et la nature de ces forces, leur degré de préparation et leur emplacement général, ainsi que la nature des facilités et de l'assistance à fournir.

  3. L'accord ou les accords seront négociés aussitôt que possible, sur l'initiative du Consortium. Ils seront conclus entre les Membres de la coalition et devront être ratifiés par les Alliances signataires.

Article 6

Lorsque le Consortium a décidé de recourir à la force, il doit, avant d'inviter un Membre non représenté au Consortium à fournir des forces armées en exécution des obligations contractées en vertu de l'Article 54, convier ledit Membre, si celui-ci le

désire, à participer aux décisions du Consortium touchant l'emploi de contingents des forces armées de ce Membre.
Article 7

Afin de permettre à la coalition de prendre d'urgence des mesures d'ordre militaire, chaque alliance maintiendra des contingents de forces spatiales immédiatement utilisables en vue de l'exécution combinée d'une action coercitive mondiale. Dans les limites prévues par l'accord spécial ou les accords spéciaux mentionnés à l'Article 5, le Consortium fixe l'importance et le degré de préparation de ces contingents et établit des plans prévoyant  leur action combinée.


Article 8

Les plans pour l'emploi de la force armée sont établis par le Consortium.

Article 9

  1. Les mesures nécessaires à l'exécution des décisions du Consortium pour le maintien de la paix et de la sécurité mondiale sont prises par tous les Membres de la coalition  présent au moment de la prise de décision.

  2. Ces décisions sont exécutées par tous les Membres directement et grâce à leur action dans les organismes mondiaux appropriés dont ils font partie.

Article 10

Les Membres de la coalition s'associent pour se prêter mutuellement assistance dans l'exécution des mesures arrêtées par le Consortium.

Article 11

Aucune disposition de la présente Charte ne porte atteinte au droit naturel de légitime défense, individuelle ou collective, dans le cas où un Membre est l'objet d'une agression armée mais c’est au  Consortium de décider des mesures nécessaires pour maintenir la paix et la sécurité mondiale. Les mesures prises par des Membres dans l'exercice de ce droit de légitime défense sont immédiatement portées à la connaissance du Consortium et n'affectent en rien le pouvoir et le devoir qu'a le Consortium, en vertu de la présente Charte, d'agir à tout moment de la manière qu'il juge nécessaire pour maintenir ou rétablir la paix et la sécurité mondiale.

Article 12 Organisation politique

La Coalition choisit son candidat Empereur (primaires) et le gouvernement (primaires).

La Coalition fait confiance au gouvernement pour toute décision planétaire, mais pourra être consultée autant que de besoin pour les sujets d'importance.

Article 13 Départ de la Coalition

On quitte la coalition :
-Par démission
-Par décision du Conseil pour faits graves
-Par déménagement de toute l'Alliance d'Alba

Le droit de vote, outre les règles déjà en place, nécessite la présence de la Base Alliance sur Alba. Le fait de perdre son droit de vote n’enlève pas la possibilité de participer aux débats internes si l'on remplit les conditions pour faire partie de la Coalition.

CHAPITRE VII : RATIFICATION ET SIGNATURE

Article 1

  1. La présente Charte sera ratifiée par les alliances d’Alba signataires conformément à leurs règles respectives.

  2. Les ratifications seront déposées auprès du Gouvernement d’Alba, qui notifiera chaque dépôt à toutes les Alliancea signataires.

  3. Les Alliances signataires de la présente Charte qui la ratifieront après son entrée en vigueur deviendront Membres originaires des Mondes Unifiés à la date du dépôt de leurs ratifications respectives.

Article 2

La présente Charte, traduite dans toutes les langues de la galaxie connue sera déposée dans les archives du Gouvernement d’Alba. Des copies dûment certifiées conformes en seront remises par lui aux Gouvernements des autres Alliances signataires. et disponible en sa dernière version ici : https://alba.fra.co/

EN FOI DE QUOI les représentants  Alliances de la coalition ont signé la

présente Charte.

Salutations,

en tant que nouveau leader des XSO, membre fondateur de la coalition, je vous fais la demande de reconsidérer le fait que nous avons été retiré de la coalition.

D'après le chapitre VI, article 13, la perte de notre droit de vote est justifié mais pas le départ de la coalition, personnellement j'ai toujours eu au moins une base sur Alba depuis le premier jour du jeu.

cordialement,

ledurny

Le jeu ne prend pas en compte autre chose que les bases principales pour déterminer la 'nationalité' d'un allié. Tu nous poses donc une 'colle' certaine, et je ne peux, et ne vois pas qui pourrait, scanner la carte en permanence en cliquant sur chaque base de la planète pour savoir qui a ou n'a pas une B2 sur Alba.

D'autant plus quand le leader de XSO annonce le retrait de son alliance de la planête pour se consacrer à des visées extra alba.

Cela étant dit, nous devons bien évidement considérer ta demande.

Cordialement,

Le0H

Merci,

je tiens à mettre en avant la spécificité de notre alliance qui est, et qui a toujours été d'aller sur Xérès.

Malgré tout nous venons d'Alba, nous avons été impliqué dans l'élaboration de la charte, et nous restons attaché à ses valeurs.

Pour preuve, mes prédécesseurs ont cédé un superviseur de Métah au Nexus Noir pour facilité leur arrivée.


Cordialement,

ledurny

Très bonne vision des choses, je pense que les alliances membres de la COA à leurs origines devraient garder des rapports privilégiés avec celle çi.